Les délibérations

  • Tarif et convention de mise à disposition du garage sis conciergerie du cimetière Vauban au profit de la société SFR FTTH.

    Baux et conventions
    22 janvier 2020
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  • FITDAYS MGEN 2020.

    Sports
    22 janvier 2020
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    22 janvier 2020
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  • Débat d’orientations budgétaires.

    Finances
    22 janvier 2020
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  • Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2019.

    Finances
    22 janvier 2020
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN – Programmation annuelle 2020 - Demandes de subventions.

    Culture
    22 janvier 2020
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  • Cession de la parcelle communale E n°737 pour une emprise de 150 m².

    Urbanisme
    18 décembre 2019
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  • budget principal – Décision modificative n°4

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Indemnité congés non pris par un fonctionnaire du fait de la maladie ou en raison des nécessités de service avant la fin de sa relation de travail.

    Ressources humaines
    18 décembre 2019
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  • Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020.

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Convention cadre pour la pose des dispositifs de pré-collecte entre la communauté de communes du Briançonnais et les communes membres.

    Intercommunalité
    18 décembre 2019
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  • Convention de partenariat et d’objectifs entre la commune de Briançon et la MJC-CS pour l’accueil collectif de mineurs (ACM) Zanzibar et versement d’une subvention.

    Finances
    18 décembre 2019
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