Les délibérations

  • Convention d'utilisation et de gestion technique de la structure artificielle d'escalade du gymnase Chancel de Briançon au profit de l'_1787

    Sports
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition du local de l'ancienne mairie au profit de l'amicale du 159e RIA.

    Baux et conventions
    26 avril 2017
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  • Comptoir de vente – mise à jour du catalogue.

    Patrimoine
    26 avril 2017
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  • Convention d'utilisation de la piscine municipale du parc 1326 au profit de l'association partenariat " Nautic Club Briançonnais"

    Sports
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition de locaux pour la Croix Rouge.

    Baux et conventions
    26 avril 2017
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  • Tarifs activités service du patrimoine.

    Patrimoine
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition précaire et révocable d'un hangar pour l'Étape du tour de France 2017.

    Sports
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition de locaux, sis bâtiment du magasin des services techniques au profit du Secours Populaire.

    Baux et conventions
    26 avril 2017
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  • Les Offenbacchiades 2017 - Convention d'objectifs et de moyens

    Culture
    15 mars 2017
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  • Versement des Subventions municipales aux associations du secteur social

    Finances
    15 mars 2017
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  • Convention d'objectifs et de moyens 2017 avec l'Association Tous en Scène

    Culture
    15 mars 2017
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  • Versement des Subventions municipales aux associations du secteur culturel

    Finances
    15 mars 2017
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