Les délibérations

  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN – PROGRAMMATION ANNUELLE 2018 - DEMANDES DE SUBVENTION

    Culture
    13 décembre 2017
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  • DEMANDE DE REMBOURSEMENT ABONNEMENT PISCINE POUR MOTIF LEGITIME

    Sports
    13 décembre 2017
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  • Dépénalisation du stationnement payant – Barème tarifaire du paiement immédiat et du forfait post-stationnement (FPS) – Convention avec_1890

    Stationnement
    08 novembre 2017
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  • Cession du « pavillon du gouverneur » parcelle communale AP 179.

    Urbanisme
    08 novembre 2017
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  • Actualisation des tarifs de stationnement et barème tarifaire pour la dépénalisation du stationnement payant.

    Stationnement
    08 novembre 2017
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  • Réfection et aménagement de l'avenue du Lautaret- Acquisitions foncières – modification de la délibération DEL n° 2017.04.26/076 en dat_1906

    Urbanisme
    08 novembre 2017
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  • Convention d'objectifs entre la commune de Briançon et la SA Les Diables Rouges – Saison 2017/2018

    Sports
    08 novembre 2017
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  • Réaménagement du chemin de la tour - Acquisition foncière d'une partie de la parcelle AI 358.

    Urbanisme
    08 novembre 2017
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  • Convention d'occupation du Skate-Parc.

    Sports
    08 novembre 2017
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  • Convention de partenariat entre la commune et la communauté de communes du briançonnais – Ordures ménagères du Parc 1326.

    Intercommunalité
    08 novembre 2017
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  • Convention de partenariat entre la commune et la communauté de communes du briançonnais – Dispositifs semi-enterrés rue de la soie.

    Intercommunalité
    08 novembre 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    08 novembre 2017
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