Les délibérations

  • Convention avec la copropriété « le signal du Prorel » relative aux travaux d'amélioration et de sécurisation de l'accès à la gare du t_1762

    Travaux
    15 mars 2017
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  • Convention de partenariat "Semi-marathon Névache-Briançon 2017

    Sports
    15 mars 2017
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  • Parcelle communale B 796 – Convention de servitude de passage souterraine avec ENEDIS

    Urbanisme
    15 mars 2017
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  • Centre de médecine sportive, demande de subventions 2017

    Sports
    15 mars 2017
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  • Adhésion à l'agence départementale d'information sur le logement des Hautes-Alpes (ADIL 05)

    Urbanisme
    15 mars 2017
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  • Convention de partenariat "Mondial de l'escalade"

    Sports
    15 mars 2017
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  • Participation de la commune à l'organisation du salon de l'habitat et de la rénovation énergétique

    Urbanisme
    15 mars 2017
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  • Convention tripartite Ville / Département / A.S.O relative à l'ETAPE DU TOUR 2017

    Sports
    15 mars 2017
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  • Approbation du principe de la délégation de service public concernant la construction et l'exploitation de la microcentrale de l'Addoux_1766

    Délégation de Service Public
    15 mars 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    15 mars 2017
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  • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    15 mars 2017
  • Attribution de la délégation de service public concernant la construction et l'exploitation de la microcentrale de l'Addoux et approbat_1767

    Délégation de Service Public
    15 mars 2017
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