Les délibérations

  • Attribution des subventions municipales aux associations et clubs du secteur sportif.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Modification des statuts de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Délégation de Service Public
    27 mars 2019
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  • Acquisition de parcelles stockées par la Safer et rétrocession partielle à la communauté de communes du Briançonnais.

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur culturel.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Convention de partenariat entre la commune de Briançon et le département des Hautes-Alpes pour la mise en œuvre de la clause sociale d'_2203

    Marchés publics
    27 mars 2019
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  • Cession des parcelles E n° 1218, 1219 et 1422 à la CCB – Lieu-dit « courte Botte ».

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Motion proposée par le collectif des gilets jaunes Briançonnais au conseil muicipal.

    Motion
    30 janvier 2019
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    30 janvier 2019
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  • Désignation des représentants de la commune au sein du comité technique et du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail.

    Délégation
    30 janvier 2019
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  • Approbation des nouveaux statuts

    Intercommunalité
    30 janvier 2019
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  • Actions ville d'art et d'histoire 2019 - Demande de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Convention partenariat collège les Garcins - Projet les forts de Briançon à l'heure du numérique

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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