Les délibérations

  • Comptoir de vente - Mise à jour du catalogue

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER - Collégiale - Étude de PRO/DCE tour nord-est - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER - Communication Y - Travaux TO1 (2/4) - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    30 janvier 2019
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER - Travaux porte dauphine (avenue Vauban) - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Débat d'orientation budgétaire 2019.

    Finances
    30 janvier 2019
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  • Campagne photographique gardiens des cimes - Demande de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2019

    Finances
    30 janvier 2019
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  • Construction de la couverture du mur d'escalade du parc des sports - Demande de subventions.

    Travaux
    30 janvier 2019
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  • Avenant n°2 à la convention d'occupation précaire et révocable du 31/07/2018 d'un logement au profit du centre hospitalier des Escarton_2153

    Baux et conventions
    30 janvier 2019
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  • Prolongation du merlon des Salettes - Demande de subventions.

    Travaux
    30 janvier 2019
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  • Bibliothèque – Informatisation de la médiathèque abritant un service d'Archives - Demande de subventions.

    Culture
    30 janvier 2019
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