Les délibérations

  • Projet Fort des Têtes - Reconversion du Fort : Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU

    Urbanisme
    31 janvier 2018
    Lire la suite
  • ARCHIVES – Renouvellement du partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la ville_1951

    Culture
    31 janvier 2018
    Lire la suite
  • Projet Fort des Têtes - Création d'un parking semi enterré: Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibi_1966

    Urbanisme
    31 janvier 2018
    Lire la suite
  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2017/2018

    Sports
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2018 – CONVENTION AVEC LES DÉCÂBLES

    Culture
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN – PROGRAMMATION ANNUELLE 2018 - DEMANDES DE SUBVENTION

    Culture
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • DEMANDE DE REMBOURSEMENT ABONNEMENT PISCINE POUR MOTIF LEGITIME

    Sports
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • VALORISATION DU MARCHÉ DE NOËL : CONVENTIONS ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DES HAUTES-ALPES ET LA VILLE DE B_1922

    Divers
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ECOLE DE SKI FRANÇAIS DE SERRE-CHEVALIER-BRIANÇON ET LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Sports
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX EN VUE DE LA STERILISATION D_1923

    Divers
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • DÉLIBÉRATION ACTANT L'INSTAURATION D'UNE CONVENTION PORTANT GESTION DE L'ACCÈS SUR LE PARKING PUBLIC VAL CHANCEL AU PROFIT DES PROPRIÉT_1939

    Stationnement
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • PROLONGATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CINEMA LE VAUBAN – AVENANT N°3

    Délégation de Service Public
    13 décembre 2017
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page