Les délibérations

  • Création d'un comité technique commun ville de Briançon/CCAS de Briançon

    Ressources humaines
    16 mai 2018
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  • ZAC cœur de ville – Avenue du Lautaret : lot C5 - Désaffectation de 8 m² et déclassement dans le domaine privé communal - Apport de 8 m_2036

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Composition du comité technique commun

    Ressources humaines
    16 mai 2018
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  • Cession des parcelles communales cadastrées section AX n° 263 et AX n° 265 – ZA du chazal

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Convention relative à l'utilisation du centre aquatique. Cours de natation dispensés à titre privé par les éducateurs sportifs diplômés_2005

    Sports
    21 mars 2018
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  • Ajustement de la provision pour contentieux - Exercice 2018

    Finances
    21 mars 2018
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  • Acquisition par la commune d'une partie de la parcelle privée AL 304 devenue desserte publique

    Urbanisme
    21 mars 2018
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  • Convention relative à l'organisation des épreuves du concours de conseiller des APS et de brigadier de police municipale au profit du c_2006

    Sports
    21 mars 2018
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  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés - renouvellement du dispositif dérogatoire - contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR

    Finances
    21 mars 2018
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  • Approbation de la modification simplifiée n°9 du plu - Création d'un sous zonage UBf et modification de l'article UB11 – Centre techniq_1993

    Urbanisme
    21 mars 2018
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  • Actualisation de la grille tarifaire des prestations du centre de médecine sportive et des rémunérations des médecins

    Sports
    21 mars 2018
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  • Attribution de la subvention municipale 2018 au centre communal d'action sociale de Briançon.

    Finances
    21 mars 2018
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