Les délibérations

  • Renouvellement de la convention tripartite de mise en réserve foncière contribuant à la réalisation de l'aménagement de la commune de B_2149

    Urbanisme
    19 décembre 2018
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  • Garantie d'emprunt pour la SPL AREA PACA.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Avance sur subvention municipale 2019 au centre communal d'action sociale.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Avance sur subvention municipale 2019 à l'office de tourisme intercommunal de serre-chevalier vallée Briançon.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Convention d'occupation du domaine public "espace restaurant et cafétéria parc 1326.

    Baux et conventions
    19 décembre 2018
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  • Inscription du chemin du canal gaillard au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée des Hautes-Alpes.

    Tourisme
    14 novembre 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    14 novembre 2018
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  • Tarifs "forfaits skis".

    Sports
    14 novembre 2018
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  • Convention de mise à disposition de locaux à l'école Oronce FINE au profit de la maison de la jeunesse et de la culture – Centre social (MJC-CS)

    Affaires Scolaires
    14 novembre 2018
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  • Convention de partenariat avec le collège Vauban – Section sportive escalade.

    Sports
    14 novembre 2018
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  • Forfait communal Carlhian Rippert 2019-2021.

    Affaires Scolaires
    14 novembre 2018
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