Les délibérations

  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER - Collégiale - Étude de PRO/DCE tour nord-est - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    30 janvier 2019
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER - Communication Y - Travaux TO1 (2/4) - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Débat d'orientation budgétaire 2019.

    Finances
    30 janvier 2019
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER - Travaux porte dauphine (avenue Vauban) - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Avance sur subvention municipale 2019 au centre communal d'action sociale.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Avance sur subvention municipale 2019 à l'office de tourisme intercommunal de serre-chevalier vallée Briançon.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Convention d'occupation du domaine public "espace restaurant et cafétéria parc 1326.

    Baux et conventions
    19 décembre 2018
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  • Mise à disposition de terrain pour l'installation d'un mobil home au profit de l'APPASE.

    Baux et conventions
    19 décembre 2018
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  • Mise à disposition de préfabriqués au profit de l'association Tous migrants

    Baux et conventions
    19 décembre 2018
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  • Prolongation de la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma « LE VAUBAN » - Avenant n°4.

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2018
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