Les délibérations

  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - COMMUNICATION Y PHASE 1 – DOSSIER PRO DCE (PAT) – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • RESTAURATION SCOLAIRE - ADHÉSION DE LA COMMUNE AU « CLUB DES TERRITOIRES UN PLUS BIO »

    Affaires Scolaires
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - FORT DAUPHIN TRANCHE CONDITIONNELLE CASERNEMENT – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - FORT DAUPHIN BASTION SUD-EST – DOSSIER PRO DCE (PAT) – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • MISE A DISPOSITION DE LA MAISON DE LA CROIX DU FRENE AU PROFIT DE PLUSIEURS ASSOCIATIONS

    Baux et conventions
    27 avril 2016
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  • MUSÉE MILITAIRE

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CENTRE D'OXYGENATION AU PROFIT DU CIPPA - RÉGULARISATION

    Baux et conventions
    27 avril 2016
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  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

    Ressources humaines
    27 avril 2016
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  • ARCHIVES - CONVENTION D'APPLICATION ANNUELLE ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES ET LA V_1552

    Culture
    27 avril 2016
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  • ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 16 AU 23 JUILLET 2016 – CONVENTION DE PARTENARIAT

    Sports
    27 avril 2016
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  • ANNULATION DES SUBVENTIONS 2015 ET ACTUALISATION DES SUBVENTIONS 2016

    Finances
    27 avril 2016
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  • CHAMPIONNAT DE FRANCE CADET DE ROLLER-HOCKEY – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A TITRE EXCEPTIONNEL A L'ASSOCIATION « LES BUCHERONS HAUTS-ALPINS ».

    Sports
    27 avril 2016
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