Les délibérations

  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable d'une partie de la parcelle AL/343 au profit du syndicat local des monit_2075

    Sports
    04 juillet 2018
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  • Fixation du montant de la redevance au 1er aout 2018 de 9 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au profi_2060

    Baux et conventions
    04 juillet 2018
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  • Escalier public relais de la Guisane – Convention de mise à disposition.

    Urbanisme
    04 juillet 2018
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  • Convention de partenariat avec le collège des Garcins – Section sportive hockey – année 2018

    Sports
    16 mai 2018
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  • Organisation du 43e semi-marathon Névache-Briançon dimanche 5 aout 2018 – Convention de partenariat

    Sports
    16 mai 2018
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  • Organisation du mondial de l'escalade du 15 au 21 juillet 2018 – Convention de partenariat

    Sports
    16 mai 2018
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  • Festival Art et Handicap, édition 2018 - Demande de subvention

    Culture
    16 mai 2018
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  • Championnats de France de boules

    Sports
    16 mai 2018
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  • Convention de partenariat pour des visites patrimoine dans les communes du nord des Hautes-Alpes

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • Modification du montant de la subvention attribuée à l'association « BUNNY HOP CLUB » pour la manifestation Gravity Gates

    Sports
    16 mai 2018
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  • Convention de partenariat avec les Gîtes de France des Hautes Alpes

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • Convention de mise à disposition du pont d'Asfeld pour la pratique du saut à l'élastique

    Sports
    16 mai 2018
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