Les délibérations

  • Avenant n°1 à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité signée le 9 septembre 2014

    Divers
    25 janvier 2017
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  • Amélioration et sécurisation de l'accès à la gare du téléphérique du Prorel – Actualisation du plan de financement suite à la modificat_1721

    Travaux
    25 janvier 2017
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  • Restructuration du centre technique municipal – Demandes de subventions

    Travaux
    25 janvier 2017
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  • Arasement partiel du seuil Vauban pour le rétablissement de la continuité écologique.

    Travaux
    25 janvier 2017
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  • Pose de cameras aux abords de bâtiments municipaux – Demandes de subventions.

    Travaux
    25 janvier 2017
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  • Rénovation et extension du système de traitement d'air de la piscine du parc 1326 – Demandes de subventions.

    Travaux
    25 janvier 2017
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  • Règlement local de publicité

    Affaires générales
    25 janvier 2017
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  • Maintien du service de navettes valléennes saison 2016/2017 – Convention de partenariat

    Transports
    25 janvier 2017
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  • Tarif de location et convention de mise à disposition d'un logement sis immeuble "Les Templiers" au profit du Briançon Basket Ball Club.

    Baux et conventions
    25 janvier 2017
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  • Tarif de location et convention de mise à disposition d'un garage sis conciergerie du Cimetière Vauban.

    Baux et conventions
    25 janvier 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    25 janvier 2017
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  • Débat d'orientation budgétaire.

    Finances
    25 janvier 2017
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