Les délibérations

  • Adhésion de la commune au SICTIAM

    Divers
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres

    Finances
    21 mars 2018
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  • Création du réseau de collecte des eaux pluviales chemin de Mas de Blais - demande de subventions

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Réalisation d'une étude relative au renforcement de l'attractivité économique et touristique de la cité Vauban

    Divers
    21 mars 2018
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  • Approbation du compte administratif 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations et clubs du secteur sportif

    Finances
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur culturel

    Finances
    21 mars 2018
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  • Remplacement de l'éclairage de la patinoire municipale - Demande de subventions

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Mise à disposition de locaux sis à l'ancienne école du Prorel au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon (CHEB) – Centre_1985

    Baux et conventions
    21 mars 2018
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  • Amélioration du traitement de l'air de la piscine municipale - Tranche 1 - Demande de subventions

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Archives - Partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la ville de Briançon – Con_1986

    Culture
    21 mars 2018
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  • Convention de partenariat avec le GRETA dans le cadre du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment

    Travaux
    21 mars 2018
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