Les délibérations

  • VISITES INSOLITES – BALADES EN RAQUETTES – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE BUREAU MONTAGNE VISA TREKKING.

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • ÉCHANGE DE PARTIES DE LA PARCELLE COMMUNALES AR 196 CONTRE DES PARTIES DE LA PARCELLE AR 172, A CONTENANCE EGALE ET SANS SOULTE – ZAC DURANCE.

    Urbanisme
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – RESTAURATION, NUMERISATION ET REPRODUCTION D'UN DOCUMENT D'ARCHIVES PRESTIGIEUX, LA GRANDE CHARTE DES LIBERTES BRIANÇONNAISE_1680

    Culture
    07 décembre 2016
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  • GOURMANDS D'HISTOIRE(S) – PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL _1696

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – RESTAURATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    07 décembre 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU VIEUX COLOMBIER AU PROFIT DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL DU BRIANÇONNAIS

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE – LOT B1 – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE PARCELLE AM 154 ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL.

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • TARIF ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOT N°5 – 23 AVENUE DE LA REPUBLIQUE AU PROFIT DE LA- CCB POUR LA MAISON DE LA JUSTICE ET _1636

    Baux et conventions
    28 septembre 2016
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  • ORGANISATION DES EPREUVES SPORTIVES D'ADMISSION DU CONCOURS DE POLICE MUNICIPALE - CONVENTION ENTRE LE CDG 05 ET LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Sports
    28 septembre 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE – APPORT EN NATURE DES PARCELLES AM 154 PARTIELLE, AK 430 PARTIELLE, AM 143 ET AM 172 AU CONCESSIONNAIRE DE LA ZAC LA_1669

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'APPARTEMENT DE L'ANCIEN TRIBUNAL

    Baux et conventions
    28 septembre 2016
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  • GRILLE TARIFAIRE DES EQUIPEMENTS DU PARC 1326 - MISE A JOUR

    Sports
    28 septembre 2016
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