Les délibérations

  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2017 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.

    Finances
    07 décembre 2016
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  • DOCUMENT UNIQUE DE PREVENTION DES RISQUES

    Ressources humaines
    07 décembre 2016
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  • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL CONCERNANT L'ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS A VOCATIO_1671

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2017 A L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER VALLEE BRIANÇON

    Finances
    07 décembre 2016
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  • SECOURS SUR PISTE – TARIFS SAISON 2016/2017

    Sports
    07 décembre 2016
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  • SPL ESHD : AVENANT AU CONTRAT POUR LE COMITE D'ORIENTATION STRATEGIQUE (COS.)

    Délégation de Service Public
    28 septembre 2016
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  • RENOUVELLEMENT DE LA DENOMINATION « COMMUNE TOURISTIQUE » POUR BRIANÇON

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • DEMANDE DE CLASSEMENT « STATION DE TOURISME » POUR BRIANÇON.

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • SOUTIEN A LA LABELLISATION DE L'ASSOCIATION « SOUVENIR, SAUVEGARDE ET HISTOIRE MILITAIRE »

    Délégation de Service Public
    28 septembre 2016
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  • COMPETENCE « TOURISME » - MAINTIEN DE L'OFFICE DU TOURISME DE SERRE CHEVALIER BRIANÇON.

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE CHEVALIER BRIANÇON

    Tourisme
    28 septembre 2016
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