Les délibérations

  • Convention de mutualisation des achats de produits d’entretien et de fournitures de bureaux entre la Ville et la C.C du Briançonnais

    Finances
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Fortville /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les CM2 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Rémunération des vacations estivales - Centre de Loisirs

    Ressources humaines
    31 mai 2023
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  • Entretien et nettoyage des locaux du Centre Social Intercommunal - Convention de mutualisation entre la C.C du Briançonnais et la Ville

    Finances
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Pont-de-Cervières /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les CP-CE1 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Mandat spécial – délégation municipale / Rosenheim

    Ressources humaines
    31 mai 2023
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  • Sinistre du 18 mars 2021 à la patinoire – protocole d’accord avec la société EMC2

    Finances
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Pont-de-Cervières /Année scolaire 2023-2024 : « Classe de découverte du milieu marin pour les CM1-CM2 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Mise à disposition d'agents de la Ville auprès de la C.C. du Briançonnais

    Ressources humaines
    11 avril 2023
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  • Non exercice du droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules contrôlés

    Stationnement
    11 avril 2023
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  • Actualisation du barème tarifaire 2023

    Stationnement
    11 avril 2023
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  • Approbation du règlement intérieur applicables aux parkings souterrains

    Stationnement
    11 avril 2023
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