Les délibérations

  • MISE EN ACCESSIBILITE ET SECURISATION DU POINT D'ARRET DE BUS DU CHAMP DE MARS– DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    28 septembre 2016
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  • CREATION DE L'OSSUAIRE AU CIMETIERE BRIANÇON VILLE

    Affaires générales
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION DE PRET D'ŒUVRE ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'ARTISTE GARI.

    Patrimoine
    28 septembre 2016
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  • MISE EN ACCESSIBILITE ET SECURISATION DU POINT D'ARRET DE BUS DE LA PORTE D'EMBRUN – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    28 septembre 2016
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  • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DE L'ETABLISSEMENT « GÉANT CASINO » DE BRIANÇON LE_1632

    Affaires générales
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION DE PRET ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE GRAND THEATRE D'ANGERS POUR L'ŒUVRE DE GARI « SUR LES TALONS »

    Patrimoine
    28 septembre 2016
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES POUR LE PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE - COMMUNICATION Y PHASE 1 – CPER 2015-2020

    Patrimoine
    28 septembre 2016
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  • PROTOCOLE D'ACCORD AVEC RTE – REFECTION DE VOIRIE

    Travaux
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT HAUTE DURANCE (CPIE HAUTE DURANCE) ET LA COMMUNE_1633

    Affaires Scolaires
    28 septembre 2016
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  • MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE CONCERNANT LE DÉCOMPTE DES PÉNALITÉS DE RETARD

    Culture
    22 juin 2016
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 2 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    22 juin 2016
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  • ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS CHEMIN DE FONTCHRISTIANE – CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC ET BASSE TENSION AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    22 juin 2016
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