Les délibérations

  • DEMANDE DE REMBOURSEMENT ABONNEMENT PISCINE POUR MOTIF LEGITIME

    Sports
    13 décembre 2017
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  • VALORISATION DU MARCHÉ DE NOËL : CONVENTIONS ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DES HAUTES-ALPES ET LA VILLE DE B_1922

    Divers
    13 décembre 2017
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ECOLE DE SKI FRANÇAIS DE SERRE-CHEVALIER-BRIANÇON ET LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Sports
    13 décembre 2017
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  • SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX EN VUE DE LA STERILISATION D_1923

    Divers
    13 décembre 2017
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  • DÉLIBÉRATION ACTANT L'INSTAURATION D'UNE CONVENTION PORTANT GESTION DE L'ACCÈS SUR LE PARKING PUBLIC VAL CHANCEL AU PROFIT DES PROPRIÉT_1939

    Stationnement
    13 décembre 2017
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  • PROLONGATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CINEMA LE VAUBAN – AVENANT N°3

    Délégation de Service Public
    13 décembre 2017
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR L'ANNEE 2018

    Travaux
    13 décembre 2017
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  • AMENAGEMENT DU CHEMIN DE FONTCHRISTIANNE - TRANCHE 3 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    13 décembre 2017
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  • CINEMA VAUBAN – MISE AUX NORMES ET ENTRETIEN SUR LES APPAREILS DE PROJECTION, LES EQUIPEMENTS INFORMATIQUES ET SUR LA SECURITE DES ECLAIRAGES

    Délégation de Service Public
    13 décembre 2017
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  • AMENAGEMENT DE LA ROUTE D'ITALIE - TRANCHE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    13 décembre 2017
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  • SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE – APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2016

    Délégation de Service Public
    13 décembre 2017
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  • RESTRUCTURATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL – TRANCHE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION

    Travaux
    13 décembre 2017
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