Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU GYMNASE DU LYCÉE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Sports
    22 juin 2016
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  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1ER AOUT 2016 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROF_1628

    Baux et conventions
    22 juin 2016
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  • TARIF ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CORPS DE GARDE SAINT MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LE CŒUR DE VAUBAN

    Baux et conventions
    22 juin 2016
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  • BRIANÇON BIOMASSE ÉNERGIE - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • AVENANT N° 11 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS – EXTENSION DU RESEAU

    Transports
    22 juin 2016
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  • TARIF ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT T2 SIS ANCIENNE ECOLE MATERNELLE DE SAINTE-CATHERINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION_1629

    Baux et conventions
    22 juin 2016
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  • MEDIATHÈQUE : CONCOURS RESTREINT DE MAÎTRISE D'ŒUVRE MEDIATHÈQUE – RÉMUNÉRATION DES ARCHITECTES MEMBRES DU JURY DE SÉLECTION DES CANDIDATS

    Culture
    22 juin 2016
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  • VERT MARINE - BILAN D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES EFFECTUES PAR LE RESEAU DE TRANSPORT URBAIN DE BRIANÇON

    Transports
    22 juin 2016
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  • MÉDIATHÈQUE – VALIDATION DU COÛT DE CONSTRUCTION DE LA MÉDIATHÈQUE ABRITANT UN SERVICE D'ARCHIVES ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    22 juin 2016
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  • PROLONGATION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CINEMA LE VAUBAN

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • ACTUALISATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE POUR L'ORGANISATION DES SERVICES DE TRANSPORTS URBAINS DANS LE RESSORT TERRITO_1615

    Transports
    22 juin 2016
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