Les délibérations

  • Acquisition du Fort des trois têtes à l'euro symbolique

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Demande de subventions au conseil régional – ZAC cœur de ville - Cinéma

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Demande de subvention : Classe de découverte école de Forville CE1/CE2

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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  • Demande de subvention : Classe de découverte école de Forville CM1/CM2

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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  • Montant de forfait communal avec la commune de Cervières

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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  • Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture d'une prestation de service de transport sanitaire dans la vallée de la Gu_1850

    Sports
    01 août 2017
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  • Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l'organisation de l'Embrun man le 15 août 2017

    Ressources humaines
    01 août 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Tranche 2 – Convention d'enfouissement des réseaux d'éclairage public et basse _1820

    Travaux
    20 juin 2017
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  • Société franco-belge des casinos (s.f.b.c) - Casino de jeux : Approbation du rapport d'activités 2016

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Aménagement du parking des Artaillauds / Maison de l'État – Demande de subventions.

    Travaux
    20 juin 2017
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  • Aménagement du parking des Artaillauds / Maison de l'État – Convention d'occupation du domaine public entre l'État et la commune.

    Travaux
    20 juin 2017
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  • Transports Urbains Briançonnais : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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