Les délibérations

  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DE LA PARCELLE AN 88 – ROUTE DES FONTAINES

    Urbanisme
    22 juin 2016
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  • SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE – NOUVEAUX OUVRAGES

    Patrimoine
    22 juin 2016
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  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) PRESENTE PAR LE CONCESSIONNAIRE, LA SPL AREA PACA.

    Urbanisme
    22 juin 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE – MISE A JOUR D'ARTICLES AU CATALOGUE

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - AVENUE VAUBAN – ETUDE PREALABLE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - COLLEGIALE TOUR CLOCHER SUD-OUEST – DOSSIER PRO DCE (PAT) – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - COMMUNICATION Y PHASE 1 – DOSSIER PRO DCE (PAT) – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • RESTAURATION SCOLAIRE - ADHÉSION DE LA COMMUNE AU « CLUB DES TERRITOIRES UN PLUS BIO »

    Affaires Scolaires
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - FORT DAUPHIN TRANCHE CONDITIONNELLE CASERNEMENT – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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