Les délibérations

  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE – CENTRALE DE RESERVATION ETE 2016

    Patrimoine
    22 juin 2016
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  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT B1 – LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AM 154 UTILISEE COMME DOMAINE PUBLIC.

    Urbanisme
    22 juin 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    22 juin 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE – MISE A JOUR D'ARTICLES AU CATALOGUE

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - AVENUE VAUBAN – ETUDE PREALABLE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - COLLEGIALE TOUR CLOCHER SUD-OUEST – DOSSIER PRO DCE (PAT) – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - COMMUNICATION Y PHASE 1 – DOSSIER PRO DCE (PAT) – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • RESTAURATION SCOLAIRE - ADHÉSION DE LA COMMUNE AU « CLUB DES TERRITOIRES UN PLUS BIO »

    Affaires Scolaires
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - FORT DAUPHIN TRANCHE CONDITIONNELLE CASERNEMENT – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • MISE A DISPOSITION DE LA MAISON DE LA CROIX DU FRENE AU PROFIT DE PLUSIEURS ASSOCIATIONS

    Baux et conventions
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - FORT DAUPHIN BASTION SUD-EST – DOSSIER PRO DCE (PAT) – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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