Les délibérations

  • Non exercice du droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules contrôlés

    Stationnement
    11 avril 2023
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  • Actualisation du barème tarifaire 2023

    Stationnement
    11 avril 2023
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  • Approbation du règlement intérieur applicables aux parkings souterrains

    Stationnement
    11 avril 2023
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  • Carrefour de la Grande Boucle – avenant n°2 à la convention de cofinancement / mission d'assistance à maîtrise d’ouvrage

    Travaux
    11 avril 2023
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  • Convention de mutualisation d’un véhicule du CCAS avec la Ville

    Solidarité
    11 avril 2023
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  • Modernisation du parc des sports : actualisation du plan de financement

    Sports
    11 avril 2023
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  • Maintenance et exploitation des falaises du Randouillet : demandes de subvention État - Département

    Sports
    11 avril 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 05 avril 2023

    11 avril 2023
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  • Conventions de mise à disposition d’éducateurs d’associations sportives au profit de la Ville

    Sports
    11 avril 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 08 février 2023

    11 avril 2023
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  • Actualisation du barème des prestations de services de l’Office municipal des sports

    Sports
    11 avril 2023
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  • Évaluation des charges transférées à la C.C. du Briançonnais : approbation du rapport CLECT relatif au transfert de la Médiathèque et du Centre d’Art Contemporain

    Finances
    11 avril 2023
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