Les délibérations

  • Réfection et aménagement d'une portion du chemin de l'envers du Fontenil – Convention de coordination dissimulante des câbles de commun_1868

    Travaux
    20 septembre 2017
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  • Reprise sur provision pour risques et charges – bâtiment la schappe

    Finances
    01 août 2017
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  • Demande d'agrément pour l'éligibilité de la commune au dispositif d'aide à l'investissement locatif « Pinel »

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    01 août 2017
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  • Acquisition du Fort des trois têtes à l'euro symbolique

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Demande de subventions au conseil régional – ZAC cœur de ville - Cinéma

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Demande de subvention : Classe de découverte école de Forville CE1/CE2

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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  • Demande de subvention : Classe de découverte école de Forville CM1/CM2

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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  • Montant de forfait communal avec la commune de Cervières

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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  • Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture d'une prestation de service de transport sanitaire dans la vallée de la Gu_1850

    Sports
    01 août 2017
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  • Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l'organisation de l'Embrun man le 15 août 2017

    Ressources humaines
    01 août 2017
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  • Remise gracieuse de dette – association mères-enfants PACA.

    Baux et conventions
    01 août 2017
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