Les délibérations

  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 67 M² DU DOMAINE PUBLIC JOUXTANT LA PARCELLE AC 166 ET CESSION MAS DE BLAIS.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • TARIF DE LOCATION POUR LES GARAGES SIS BATIMENT N°71 DU QUARTIER BERWICK.

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
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  • AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET DEMANDE DE SUBVENTION CONTRAT DE DEVELOPPEMENT REGION PACA CCB.

    Travaux
    08 juillet 2015
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  • CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE AX N° 461 ZA LE CHAZAL.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DU COMITE DE JUMELAGE BRIANCON ROSENHEIM.

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
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  • CESSION AMIABLE DE DEUX LOTS CONSTITUES D'APPARTEMENTS SITUES PAVILLON DU GOUVERNEUR ET APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    27 mai 2015
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mai 2015
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  • PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AYANT POUR OBJET LE TERRA_1096

    Urbanisme
    27 mai 2015
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mai 2015
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE C N° 517 - FONTCHRISTIANE

    Urbanisme
    27 mai 2015
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mai 2015
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  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AM N° 53.

    Urbanisme
    27 mai 2015
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