Les délibérations

  • VISITES INSOLITES – BALADES EN RAQUETTES – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE BUREAU MONTAGNE VISA TREKKING.

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2017

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • ÉCHANGE DE PARTIES DE LA PARCELLE COMMUNALES AR 196 CONTRE DES PARTIES DE LA PARCELLE AR 172, A CONTENANCE EGALE ET SANS SOULTE – ZAC DURANCE.

    Urbanisme
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – RESTAURATION, NUMERISATION ET REPRODUCTION D'UN DOCUMENT D'ARCHIVES PRESTIGIEUX, LA GRANDE CHARTE DES LIBERTES BRIANÇONNAISE_1680

    Culture
    07 décembre 2016
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  • GOURMANDS D'HISTOIRE(S) – PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL _1696

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – RESTAURATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    07 décembre 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU VIEUX COLOMBIER AU PROFIT DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL DU BRIANÇONNAIS

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • MISE A DISPOSITION DU LOT N°103 DU RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ARCHIPEL ACCUEIL INTERNATIONAL

    Baux et conventions
    07 décembre 2016
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  • MEDIATHEQUE – PLAN D'ACQUISITION DE DOCUMENTS EN VUE DE L'OUVERTURE DE LA MEDIATHEQUE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    07 décembre 2016
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  • EXPOSITION DE PHOTOGRAPHIES – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PARC NATIONAL DES ÉCRINS, L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE _1698

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • BIBLIOTHEQUE – ALTITUDE JAZZ FESTIVAL – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EDITION 2017

    Culture
    07 décembre 2016
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