Les délibérations

  • REPRISE EN REGIE DIRECTE DU CENTRE AQUATIQUE ET DE LA PATINOIRE – CREATION DE LA REGIE

    Sports
    16 décembre 2015
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  • APPROBATION DU PRINCIPE DE LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAU SERVICES HAUTE DURANCE

    Divers
    16 décembre 2015
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  • APPROBATION DU PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (P.O.S.S) QUI COMPREND LE REGLEMENT INTERIEUR DU PARC 1326.

    Sports
    16 décembre 2015
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  • EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE – ATTRIBUTION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Divers
    16 décembre 2015
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  • GRILLE TARIFAIRE DES ÉQUIPEMENTS DU PARC 1326

    Sports
    16 décembre 2015
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  • DSP CASINO DE JEUX : COMPTE 471

    Divers
    16 décembre 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LA SA « LES DIABLES ROUGES » - AVENANT N°1

    Sports
    16 décembre 2015
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  • CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL DU BRIANÇONNAIS (A.D.S.C.B.)

    Divers
    16 décembre 2015
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  • CONVENTION RELATIVE À L'USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE BASSE TENSION (BT) ET HAUTE TENSION (HT) P_1494

    Travaux
    16 décembre 2015
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2016 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

    Finances
    16 décembre 2015
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  • MISE À DISPOSITION DU SITE DE « LA CROIX DE TOULOUSE » AU PROFIT D'ORANGE FRANCE

    Travaux
    16 décembre 2015
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2016 A L'OFFICE DE TOURISME.

    Finances
    16 décembre 2015
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