Les délibérations

  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable du stand de tir du lieu-dit de Mallefosse.

    Baux et conventions
    20 juin 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    26 mai 2017
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  • Rénovation énergétique performante des logements communaux dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour la_1782

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Parcelle C n° 1032 - Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Rénovation énergétique et modernisation de l'éclairage public dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour_1783

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Parcelle C n° 1038 - Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Continuité cyclable et mobilité douce dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour la croissance verte.

    Travaux
    26 avril 2017
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  • ZAC cœur de ville – Avenue du Lautaret - désaffectation de 14m² et déclassement dans le domaine privé communal, puis apport de 47 m² à _1799

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Développer les transports alternatifs par l'aide à l'achat de vélo à assistance électrique dans le cadre du programme d'action du terri_1785

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Aire d'accueil des gens du voyage – Mise en compatibilité du PLU – Création d'une zone 1AUv.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Abrogation de la délibération n°181-00 du 17 novembre 2000 portant sur les tarifs des prestations scolaires enfants des communes extérieures.

    Affaires Scolaires
    26 avril 2017
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  • ZAC cœur de ville – Acquisition d'une partie du domaine public départemental (délaissé de la RD 902 et square Narwick).

    Urbanisme
    26 avril 2017
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