Les délibérations

  • APPROBATION DU PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (P.O.S.S) QUI COMPREND LE REGLEMENT INTERIEUR DU PARC 1326.

    Sports
    16 décembre 2015
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  • EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE – ATTRIBUTION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Divers
    16 décembre 2015
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  • GRILLE TARIFAIRE DES ÉQUIPEMENTS DU PARC 1326

    Sports
    16 décembre 2015
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  • DSP CASINO DE JEUX : COMPTE 471

    Divers
    16 décembre 2015
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  • VERT MARINE: APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2014.

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE AU CCAS POUR 2015.

    Finances
    04 novembre 2015
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  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • SCHEMA INTERCOMMUNAL DE MUTUALISATION DES SERVICES

    Intercommunalité
    04 novembre 2015
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DU DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

    Intercommunalité
    04 novembre 2015
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  • C.I.P.PA : APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • CONSTITUTION DE LA SPL « EAU SERVICES HAUTE DURANCE » : APPROBATION DES STATUTS, PRISE DE PARTICIPATION ET DESIGNATION DE REPRESENTANTS_1465

    Divers
    04 novembre 2015
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