Les délibérations

  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Communication Y phase 1 – Travaux ¼ - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    26 avril 2017
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  • Convention d'objectifs et de moyens 2017 avec l'Association Tous en Scène

    Culture
    15 mars 2017
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  • Versement des Subventions municipales aux associations du secteur culturel

    Finances
    15 mars 2017
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  • Versement des Subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres

    Finances
    15 mars 2017
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  • Classe de découverte école de Saint Blaise - Demandes de subventions

    Affaires Scolaires
    15 mars 2017
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  • Versement des Subventions municipales aux associations et clubs du secteur sportif

    Finances
    15 mars 2017
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  • Convention de partenariat B.A.P.H.C et C.S.H.B.

    Sports
    15 mars 2017
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  • Versement de la subvention municipale à l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier vallée/ Avenant N°1 à la convention d'objectifs

    Finances
    15 mars 2017
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  • Convention de partenariat classes sportives du collège des Garcins 2017

    Sports
    15 mars 2017
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  • Convention avec la copropriété « le signal du Prorel » relative aux travaux d'amélioration et de sécurisation de l'accès à la gare du t_1762

    Travaux
    15 mars 2017
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  • Convention de partenariat "Semi-marathon Névache-Briançon 2017

    Sports
    15 mars 2017
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  • Parcelle communale B 796 – Convention de servitude de passage souterraine avec ENEDIS

    Urbanisme
    15 mars 2017
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