Les délibérations

  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • SCHEMA INTERCOMMUNAL DE MUTUALISATION DES SERVICES

    Intercommunalité
    04 novembre 2015
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DU DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

    Intercommunalité
    04 novembre 2015
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  • C.I.P.PA : APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • CONSTITUTION DE LA SPL « EAU SERVICES HAUTE DURANCE » : APPROBATION DES STATUTS, PRISE DE PARTICIPATION ET DESIGNATION DE REPRESENTANTS_1465

    Divers
    04 novembre 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN ENTRE LA COMMUNE ET L'ÉTAT-GENDARMERIE AYANT POUR OBJET LA DEPOLLUTION DES CUVES DE L'ANCIE_1418

    Travaux
    23 septembre 2015
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  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SIVU DU PROREL

    Délégation
    23 septembre 2015
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  • CONTRAT DE PRESTATIONS INTÉGRÉES AVEC L'AREA PACA POUR LA FOURNITURE DE FIOUL, LA MAINTENANCE ET L'EXPLOITATION DES CHAUFFERIES DES BAT_1419

    Travaux
    23 septembre 2015
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  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

    Délégation
    23 septembre 2015
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  • MÉDIATHÈQUE – MISSION PROGRAMMISTE – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Culture
    23 septembre 2015
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  • COUPE AFFOUAGERE TRADITIONNELLE 2015

    Travaux
    23 septembre 2015
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