Les délibérations

  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Fort Dauphin bastion sud-est – Travaux tranche ferme 1/3 – Demandes d_1740

    Patrimoine
    15 mars 2017
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  • Constitution d'une provision pour contentieux

    Finances
    15 mars 2017
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Fort du Randouillet – PRO DCE (PAT) – Demandes de subventions

    Patrimoine
    15 mars 2017
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  • Versement de la subvention municipale au CCAS – année 2017

    Finances
    15 mars 2017
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  • Les Offenbacchiades 2017 - Convention d'objectifs et de moyens

    Culture
    15 mars 2017
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  • Versement des Subventions municipales aux associations du secteur social

    Finances
    15 mars 2017
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  • Convention d'objectifs et de moyens 2017 avec l'Association Tous en Scène

    Culture
    15 mars 2017
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  • Versement des Subventions municipales aux associations du secteur culturel

    Finances
    15 mars 2017
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  • Versement des Subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres

    Finances
    15 mars 2017
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  • Classe de découverte école de Saint Blaise - Demandes de subventions

    Affaires Scolaires
    15 mars 2017
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  • Versement des Subventions municipales aux associations et clubs du secteur sportif

    Finances
    15 mars 2017
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  • Tarif de location et convention de mise à disposition d'un garage sis conciergerie du Cimetière Vauban.

    Baux et conventions
    25 janvier 2017
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