Les délibérations

  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET – CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATION ELECTRONIQUES EX_1453

    Travaux
    04 novembre 2015
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  • ACQUISITION GRACIEUSE DE LA PARCELLE AC N° 122 - FORVILLE.

    Urbanisme
    04 novembre 2015
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  • OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT- PLAN DE FINANCEMENT - REALISATION D'UN DIAGNOSTIC PREALABLE : FICHES IMMEUBLES ET LOG_1455

    Urbanisme
    04 novembre 2015
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  • DEMANDE DE SUBVENTION : ÉCOLE ORONCE FINE CLASSE DE DECOUVERTE « MUSIQUE ET ENVIRONNEMENT »

    Affaires Scolaires
    04 novembre 2015
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  • MODIFICATION DES STATUTS DE LA SPL AREA PORTANT SUR L'OBJET DE LA SOCIETE

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT AU PROFIT D'UNE MAISON D'ENFANTS POUR PERMETTRE L'ACCUEIL DES FAMILLES DES ENFANTS ET DES ADOLESCENTS _1425

    Baux et conventions
    23 septembre 2015
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DU GROUPE D'OPPOSITION "CROIRE EN BRIANÇON" RELATIVE A LA CRISE DES MIGRANTS

    Motion
    23 septembre 2015
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  • AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SPL AREA PACA

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • TARIF DE LOCATION D'UN DOUBLE GARAGE SIS BATIMENT N°071 DU QUARTIER BERWICK - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE LA SARL TADELAKT ET BOIS

    Baux et conventions
    23 septembre 2015
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  • VŒU PRESENTE PAR LES ELUS DU GROUPE D'OPPOSITION "CROIRE EN BRIANÇON" POUR LA NOUVELLE DENOMINATION DE LA PATINOIRE DE BRIANÇON

    Voeux
    23 septembre 2015
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  • CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE AK N° 151 - LE SERRE PAIX

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LA BASE PHILIPPE SIMOENS AU PROFIT DU CLUB DE RUGBY DU PAYS BRIANÇONNAIS

    Sports
    23 septembre 2015
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