Les délibérations

  • Rapport 2022: Concession d’aménagement – ZAC des Quartiers du 15/9 : SPL AREA PACA

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Structure artificielle d’escalade du parc des sports : convention de mise à disposition

    Sports
    12 juillet 2023
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  • Rapport 2022: Concession d’aménagement – ZAC des Quartiers du 15/9 : SPL ISERE AMENAGEMENT

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Structure artificielle d’escalade du parc des sports : subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association organisatrice du Mondial de l’escalade

    Sports
    12 juillet 2023
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  • Rapport 2022: SPL AREA REGION SUD : rapport des élus à leur collectivité – exercice social 2022

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 05 juillet 2023

    12 juillet 2023
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  • Rapport 2022: Régie « Centre International de Préparation Physique et Sportive »

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Chemin des Granges : régularisation foncière

    Urbanisme
    12 juillet 2023
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  • Via Guisane : échange de terrains au droit des parcelles AK 43-44 et AD 30

    Urbanisme
    12 juillet 2023
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  • Logements de fonction : actualisation des biens concernés et modalités de mise à disposition

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Place Jean JAURES : régularisation d’emprises sur domaine public

    Urbanisme
    12 juillet 2023
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  • Fourniture d’électricité - 2024-2027 : adhésion au groupement de commande coordonné par la Communauté de Communes du Briançonnais

    Finances
    12 juillet 2023
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