Les délibérations

  • CREATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LES CONSIGNES AUTOMATISEES DU CHAMP DE MARS

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • CONTRAT LOCAL DE SANTE DU BRIANCONNAIS - SIGNATURE DU CONTRAT

    Santé
    18 décembre 2014
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  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • CREATION D'UN POSTE DE COORDONNATEUR(TRICE) DU CONTRAT LOCAL DE SANTE DU BRIANCONNAIS

    Ressources humaines
    18 décembre 2014
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  • SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANCONNAIS - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • CREATION D'UN POSTE DE RESPONSABLE SERVICE LECTURE PUBLIQUE – CHEF DE PROJET MEDIATHEQUE

    Ressources humaines
    18 décembre 2014
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  • VERT MARINE : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITES 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION AVEC LE CRET

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2014
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  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSTION DE LOCAUX A L'ECOLE ORONCE FINE AU PROFIT DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE – CENTRE SOCIAL (MJC-CS)

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2014
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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