Les délibérations

  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE

    Délégation
    23 septembre 2015
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET – CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIQUE ET BASSE TENSION AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    23 septembre 2015
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    23 septembre 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN ENTRE LA COMMUNE ET L'ÉTAT-GENDARMERIE AYANT POUR OBJET LA DEPOLLUTION DES CUVES DE L'ANCIE_1418

    Travaux
    23 septembre 2015
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  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SIVU DU PROREL

    Délégation
    23 septembre 2015
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  • CONTRAT DE PRESTATIONS INTÉGRÉES AVEC L'AREA PACA POUR LA FOURNITURE DE FIOUL, LA MAINTENANCE ET L'EXPLOITATION DES CHAUFFERIES DES BAT_1419

    Travaux
    23 septembre 2015
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  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

    Délégation
    23 septembre 2015
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS CONVENTION EN PARTENARIAT 2015.

    Travaux
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE MISE EN RESERVE FONCIERE CONTRIBUANT A LA REALISATION DE L'AMENAGEMENT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGRIBIO 05 ET LE CPIE HAUTE DURANCE ANIMATIONS DANS LES CANTINES DE BRIANÇON POURQUOI UNE ALIMENTATION BIO.

    Affaires Scolaires
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE LOCATION DE BARRIERES HERAS ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE BÉRARD-ABELLI.

    Travaux
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION D'UTILISATION, D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC APPARTENANT A L'ASA DES CANAUX DE PONT DE CERVIERES CHEMIN DU CANAL PASTEUR

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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