Les délibérations

  • PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AYANT POUR OBJET LE TERRA_1096

    Urbanisme
    27 mai 2015
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mai 2015
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE C N° 517 - FONTCHRISTIANE

    Urbanisme
    27 mai 2015
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mai 2015
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  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AM N° 53.

    Urbanisme
    27 mai 2015
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  • SPL AREA-PACA – CONCESSION D'AMENAGEMENT DE LA ZAC CŒUR DE VILLE - EMPRUNT DE 1 500 000 EUROS - GARANTIE PARTIELLE A HAUTEUR DE 40%.

    Finances
    27 mai 2015
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  • CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET RESEAU TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE) POUR LA LIAISON SOUTERRAINE 63 000 VOLTS L'ARGENTIERE - SERRE BARBIN

    Travaux
    27 mai 2015
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  • AMICALE DU 159EME RIA – GROUPE MUSICAL – DEMANDE DE SUBVENTION.

    Divers
    27 mai 2015
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°7 DU PLU.- CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ – REDUCTION DE L'EMPRISE D'UN ER - PROJET CŒUR DE VILLE

    Urbanisme
    08 avril 2015
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  • CONVENTION D'APPLICATION ANNUELLE ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Archives
    08 avril 2015
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 71 M² DU DOMAINE PUBLIC JOUXTANT LES PARCELLES E 112, E 300, E 1977, E 1976 ET CESSION - CHAMANDRIN

    Urbanisme
    08 avril 2015
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    08 avril 2015
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