Les délibérations

  • MAINTIEN DU SERVICE DE NAVETTES VALLÉENNES – GARANTIE DE REMBOURSEMENT

    Transports
    29 décembre 2016
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    29 décembre 2016
    Lire la suite
  • ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE « PROMOTION DU TOURISME, DONT LA CRÉATION D'OFFICES DE TOURISME »

    Tourisme
    29 décembre 2016
    Lire la suite
  • AMENAGEMENT DU QUARTIER DE FORTVILLE - TRANCHE 1 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE DE BRIANÇON POUR LE MAINTIEN ET L'AMELIORATION DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS.

    Motion
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE DE PLACES DE STATIONNEMENT POUR LE DENEIGEMENT DU CHEMIN COMMUNAL AU LIEUDIT « LES BASSES QUE_1707

    Travaux
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • DOCUMENTATION – AUTORISATION PERMANENTE DE DESHERBAGE DE REVUES ET PERIODIQUES DU SERVICE DOCUMENTATION

    Culture
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017.

    Travaux
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • ARCHIVES – REGLEMENT DE LA SALLE DE LECTURE DES ARCHIVES MUNICIPALES DE BRIANÇON

    Culture
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE CONCOURS TECHNIQUE AVEC LA SAFER – MISE EN ŒUVRE DE PROCEDURE DE BIENS VACANTS SANS MAITRES.

    Urbanisme
    07 décembre 2016
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page