Les délibérations

  • MISE EN ACCESSIBILITE ET SECURISATION DU POINT D'ARRET DE BUS DE LA PORTE D'EMBRUN – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT HAUTE DURANCE (CPIE HAUTE DURANCE) ET LA COMMUNE_1633

    Affaires Scolaires
    28 septembre 2016
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES POUR LE PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE - COMMUNICATION Y PHASE 1 – CPER 2015-2020

    Patrimoine
    28 septembre 2016
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  • PROTOCOLE D'ACCORD AVEC RTE – REFECTION DE VOIRIE

    Travaux
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER POUR L'ORGANISATION DES VOYAGES SCOLAIRES DES ELEVES DU PRIMAIRE ENTRE LE DEPARTEMENT DES HAUTES-AL_1634

    Affaires Scolaires
    28 septembre 2016
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  • OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE POUR MONSIEUR RENE MICHEL

    Ressources humaines
    28 septembre 2016
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME.

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION ERASMUS + ÉCOLE ORONCE FINE

    Affaires Scolaires
    28 septembre 2016
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  • SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS

    Ressources humaines
    28 septembre 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE – AVENANT N°1 AU TRAITE DE CONCESSION

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION EN VUE DE L'INTEGRATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DU CIPPA DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS (CCB)

    Travaux
    22 juin 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU VIEUX COLOMBIER – ASSOCIATION ASCENDANCE - ANNEE SCOLAIRE 2016-2017

    Culture
    22 juin 2016
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