Les délibérations

  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU B_1644

    Intercommunalité
    28 septembre 2016
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  • TARIFS DU PARKING VAL CHANCEL DANS LE CADRE DU PLAN DE DEPLACEMENT INTER-ENTREPRISES (PDIE) DE L'HOPITAL ET DE RHONE-AZUR.

    Transports
    28 septembre 2016
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2015

    Intercommunalité
    28 septembre 2016
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  • AVENANT N°12 A LA DSP TRANSPORTS - TARIFS COLLEGIENS ET LYCEENS.

    Transports
    28 septembre 2016
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  • CREATION DU CARRE MUSULMAN A PONT DE CERVIERES

    Affaires générales
    28 septembre 2016
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  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP, NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    28 septembre 2016
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  • RENOVATION DE LA COUVERTURE DE LA CURE DE PONT DE CERVIERES – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    28 septembre 2016
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  • CREATION DE L'OSSUAIRE AU CIMETIERE BRIANÇON VILLE

    Affaires générales
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION DE PRET D'ŒUVRE ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'ARTISTE GARI.

    Patrimoine
    28 septembre 2016
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  • MISE EN ACCESSIBILITE ET SECURISATION DU POINT D'ARRET DE BUS DU CHAMP DE MARS– DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    28 septembre 2016
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET, TRANCHE 2 – CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC ET BASSE TENSION AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    22 juin 2016
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  • DÉSHERBAGE DES FONDS DOCUMENTAIRES DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE

    Culture
    22 juin 2016
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