Les délibérations

  • CONVENTION PARTICULIERE DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES EXISTANTS AERIENS DE ORANGE SA - SECTION_694

    Travaux
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION CADRE ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME DE BRIANÇON ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION PARTICULIERE DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES EXISTANTS AERIENS DE ORANGE SA - SECTION_695

    Travaux
    24 septembre 2014
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  • ACTIVITES DIRECTION DU PATRIMOINE – TARIFS 2015

    Patrimoine
    24 septembre 2014
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  • ACQUISITION GRACIEUSE DE PARTIES DE PARCELLES POUR CREATION D'UNE VOIE COMMUNALE - CHEMIN DES GRANGES

    Urbanisme
    24 septembre 2014
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  • SIGNATURE D'UN CONTRAT DE SUIVI VIDEO DES CHANTIERS AVEC D!CI TV

    Divers
    16 juillet 2014
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  • ECHANGE SANS SOULTE DE 14 PLACES DE STATIONNEMENT AERIEN PUBLIC EN CONTREPARTIE DES PARCELLES PRIVEES AL 477, 479 ET 460 - AVENUE RENE FROGER.

    Urbanisme
    16 juillet 2014
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  • REDECOUPAGE DES BUREAUX DE VOTE DE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET DEPLACEMENT DU BUREAU N°2

    Elections
    16 juillet 2014
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  • DEMANDE DE NOUVELLE DENOMINATION DE LA GARE FERROVIAIRE

    Voeux
    16 juillet 2014
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  • SINISTRE DU 17 JUILLET 2013 – L'OREE DES PISTES – PROTOCOLE D'ACCORD

    Finances
    16 juillet 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    16 juillet 2014
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  • PRESENTEE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL.MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION DE L'AMF POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR L_652

    Motion
    16 juillet 2014
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