Les délibérations

  • AVENANT CONVENTION LES DECABLES/FESTIVAL ALTITUDE JAZZ 2015

    Culture
    08 avril 2015
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  • ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC – CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Travaux
    08 avril 2015
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES OFFENBACHIADES DU SUD ORCHESTRE DE CHAMBRE DES HAUTES-ALPES

    Culture
    08 avril 2015
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  • CONVENTION DE REFACTURATION PAR LA COMMUNE DE BRIANÇON A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS DE LA POSE DE DISPOSITIFS SEMI-ENTER_1080

    Travaux
    08 avril 2015
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  • AVENANT N°1 A LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC /CINEMA LE VAUBAN

    Culture
    08 avril 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA COPROPRIETE « LES BALCONS DES AIRELLES » POUR LA POSE DE GARDES CORPS

    Travaux
    08 avril 2015
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  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    08 avril 2015
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  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS

    Patrimoine
    08 avril 2015
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  • APPROBATION DES STATUTS DE L'OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER ET DE BRIANÇON

    Divers
    08 avril 2015
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING/ETE 2015

    Patrimoine
    08 avril 2015
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  • Compte rendu audio (incomplet problème technique)

    Compte rendu audio
    08 avril 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE VAUBAN - SECTION SPORTIVE ESCALADE

    Sports
    18 février 2015
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