Les délibérations

  • MODIFICATION DES TARIFS DES PÉNALITÉS DE RETARD DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE

    Culture
    22 juin 2016
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 2 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    22 juin 2016
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  • ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS CHEMIN DE FONTCHRISTIANE – CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC ET BASSE TENSION AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    22 juin 2016
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  • MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE CONCERNANT LE DÉCOMPTE DES PÉNALITÉS DE RETARD

    Culture
    22 juin 2016
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    22 juin 2016
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  • ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS CHEMIN DE FONTCHRISTIANE – CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATION ELECTRONI_1619

    Travaux
    22 juin 2016
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN – DOSSIER DE CANDIDATURE VALANT CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANT AU CENTRE D'_1587

    Culture
    22 juin 2016
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    22 juin 2016
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  • CONVENTION EN VUE DE L'INTEGRATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DU CIPPA DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS (CCB)

    Travaux
    22 juin 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU VIEUX COLOMBIER – ASSOCIATION ASCENDANCE - ANNEE SCOLAIRE 2016-2017

    Culture
    22 juin 2016
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE RELATIVE A L'ADAPTABILITE DU PROJET DE RENOVATION DU RESEAU DE TRANSPORT ELECTR_1605

    Motion
    22 juin 2016
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  • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER L'ENERGIE HYDRAULIQUE DU TORRENT DU CAPTAGE DE L'ADDOUX FORMULEE PA_1621

    Travaux
    22 juin 2016
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