Les délibérations

  • Le Chazal : servitude de passage /parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 AX 463

    Urbanisme
    12 juillet 2023
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  • Av. Jean MOULIN /Passerelle piétons- cycles franchissant la Durance : lancement de la procédure d’enquête publique préalable à la DUP

    Travaux
    12 juillet 2023
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  • Création d’une entente inter - communale en vue de garantir la délivrance de pass saison « jeunes » hiver – domaine skiable de Serre-Chevalier

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Lancement de la modification simplifiée n°11 du PLU

    Urbanisme
    01 juin 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 24 mai 2023

    31 mai 2023
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  • Évaluation des charges transférées à la C.C. du Briançonnais / mobilité : approbation du rapport de la CLECT

    Finances
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Fortville /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les CP »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Composition de la Commission d’Appel d’Offres

    Institution et vie politique
    31 mai 2023
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  • Dépenses pour les fêtes, cérémonies et réceptions

    Finances
    31 mai 2023
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  • Représentation de la Ville au sein de l’agence départementale IT 05

    Institution et vie politique
    31 mai 2023
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  • Conventions de service mutualisé - Avenants N°1 et N°2 - Ville/ C.C du Briançonnais

    Finances
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Fortville /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les GS »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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