Les délibérations

  • Exercice 2023 : subventions aux associations et clubs sportifs

    Finances
    14 février 2023
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  • Développement du sport : conventions d’objectifs et de moyens Ville / B.A.P.H.C. – C.S.H.B.

    Sports
    14 février 2023
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  • Exercice 2022 / CCAS : Remboursement frais de personnel

    Finances
    14 février 2023
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  • Tableau des effectifs : Création de deux postes

    Ressources humaines
    14 février 2023
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  • SIVU du Randon Briançon/Cervières - Convention de dissolution

    Finances
    14 février 2023
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  • Tableau des effectifs : Modification de cotations de postes

    Ressources humaines
    14 février 2023
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  • SPL Eau Services Haute Durance - Indexation du prix de l'eau

    Finances
    14 février 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 08 février 2023

    14 février 2023
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  • Ville d'Art et d'Histoire : programmation 2023 & demandes de subventions

    Patrimoine
    14 février 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 14 décembre 2022

    14 février 2023
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  • Anciens locaux Rhône Azur / UGECAM : Conventions d’occupation temporaire

    Baux et conventions
    14 février 2023
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  • Désignations au sein des commissions de travail

    Institution et vie politique
    14 février 2023
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