Les délibérations

  • CONVENTION D'APPLICATION ANNUELLE ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Archives
    08 avril 2015
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 71 M² DU DOMAINE PUBLIC JOUXTANT LES PARCELLES E 112, E 300, E 1977, E 1976 ET CESSION - CHAMANDRIN

    Urbanisme
    08 avril 2015
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    08 avril 2015
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  • ORGANISATION DU 40eme SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 9 AOUT 2015 - CONVENTION DE PARTENARIAT

    Sports
    08 avril 2015
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  • MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DU SERVICE DE L'URBANISME AU PROFIT DE L'ESPACE INFO ENERGIE (CPIE).

    Urbanisme
    08 avril 2015
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATONS DU SECTEUR CULTUREL

    Finances
    08 avril 2015
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  • MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DU SERVICE DE L'URBANISME AU PROFIT DU CAUE 05

    Urbanisme
    08 avril 2015
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  • VILLE – SANTE – OMS – DECLARATION D'ATHENES – GRECE, 22-25 OCTOBRE 2014

    Sports
    08 avril 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SA « LES DIABLES ROUGES » POUR LA SAISON 2015/ 2016

    Sports
    08 avril 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE D'UN TERRAIN SITUE FORT DU RANDOUILLET

    Baux et conventions
    08 avril 2015
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  • PROJET URBAIN « CŒUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE - AVENANT N° 5 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N° MPS .URBA - 2012.02

    Urbanisme
    18 février 2015
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  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR LITIGES ET CONTENTIEUX

    Finances
    18 février 2015
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