Les délibérations

  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR LITIGES ET CONTENTIEUX

    Finances
    18 février 2015
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  • PRESENTE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRIANCON POUR LA DENOMINATION DU PONT DE L'AVENUE GENERAL DE GAULLE

    Voeux
    18 février 2015
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  • PROGRAMMATION ANNUELLE 2015/CENTRE D'ART CONTEMPORAIN - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Centre d'art contemporain
    18 février 2015
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  • BASTION ET GALERIE DE LA GRANDE GARGOUILLE PLACE BLANCHARD - DEMANDE DE SUBVENTIONS - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

    Finances
    18 février 2015
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  • Compte rendu audio (incomplet problème technique)

    Compte rendu audio
    18 février 2015
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  • PROGRAMME D'ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2015 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    18 février 2015
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  • RBEA - REDEVANCE AGENCE DE L'EAU - PRÉLÈVEMENT RESSOURCE

    Divers
    18 février 2015
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  • COMPTOIR DE VENTE - AJOUTS DE PRODUITS

    Patrimoine
    18 février 2015
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  • COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT N°2014-0184 DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PACA

    Divers
    18 février 2015
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  • DEMANDE DE SUBVENTION - CLASSE DECOUVERTE ECOLE DE FORVILLE.

    Affaires Scolaires
    18 février 2015
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE - TARIFS 2015 VISITES EN LANGUE RUSSE POUR GROUPES

    Patrimoine
    18 février 2015
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  • REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    18 février 2015
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