Les délibérations

  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANCON/CONSEIL GENERAL 05 POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES 2013/2014

    Affaires Scolaires
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE D'UN GARAGE DE LA BASE DE CANOË-KAYAK A L'ASSOCIATION BRIANÇON FAMILY KAYAK

    Sports
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 7 DU PLU - CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ – REDUCTION DE L'EMPRISE D'UN ER - P_606

    Urbanisme
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • CONVENTION DE FOURNITURE GAZ

    Sports
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MODIFICATION N° 1

    Urbanisme
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT

    Sports
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AR N° 16 AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON POUR LA REALISATION D'UN ESPACE VERT - ZAC DURANCE

    Urbanisme
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • CONTRAT ADMINISTRATIF DE LOCATION DES LOTS N°48, 49, 50, 51 ET 52 AINSI QUE D'UN LOCAL A USAGE DE VITRINE D'EXPOSITION, SIS COPROPRIETE _624

    Baux et conventions
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE 30 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DES PARCELLES B 401 ET B 388 ET CESSION - HAMEAU DU FONTENIL

    Urbanisme
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • ECHANGE SANS SOULTE DE 14 PLACES DE STATIONNEMENT AERIEN PUBLIC EN CONTREPARTIE DES PARCELLES PRIVEES AL 477, 460 ET 479 - AVENUE RENE FROGER

    Urbanisme
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    04 juin 2014
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page