Les délibérations

  • MEDIATHÈQUE : CONCOURS RESTREINT DE MAÎTRISE D'ŒUVRE MEDIATHÈQUE – RÉMUNÉRATION DES ARCHITECTES MEMBRES DU JURY DE SÉLECTION DES CANDIDATS

    Culture
    22 juin 2016
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  • VERT MARINE - BILAN D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • AVENANT N° 11 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS – EXTENSION DU RESEAU

    Transports
    22 juin 2016
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  • MÉDIATHÈQUE – VALIDATION DU COÛT DE CONSTRUCTION DE LA MÉDIATHÈQUE ABRITANT UN SERVICE D'ARCHIVES ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    22 juin 2016
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  • PROLONGATION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CINEMA LE VAUBAN

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES EFFECTUES PAR LE RESEAU DE TRANSPORT URBAIN DE BRIANÇON

    Transports
    22 juin 2016
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  • MÉDIATHÉQUE - ÉTUDE ET DIAGNOSTIC DU FONDS ANCIEN DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - DEMANDE DE SUBVENTION

    Culture
    22 juin 2016
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  • SINISTRE DU 23 OCTOBRE 2015 - COPROPRIETE « L'ETOILE DE BRIANCON » - PROTOCOLE D'ACCORD

    Finances
    22 juin 2016
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  • ACTUALISATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE POUR L'ORGANISATION DES SERVICES DE TRANSPORTS URBAINS DANS LE RESSORT TERRITO_1615

    Transports
    22 juin 2016
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET, TRANCHE 2 – CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC ET BASSE TENSION AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    22 juin 2016
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  • DÉSHERBAGE DES FONDS DOCUMENTAIRES DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE

    Culture
    22 juin 2016
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  • TARIF DE VENTE DE VELOS MIS EN PLACE SUR L'ESPACE PUBLIC A L'OCCASION DES EPREUVES CYCLISTES

    Finances
    22 juin 2016
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