Les délibérations

  • C.I.P.PA : APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2015 AU C.C.A.S

    Finances
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION DE DÉNEIGEMENT AVEC L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES HAUTES-ALPES (OPH 05)

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2015 A L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANCON

    Finances
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION PARTICULIERE POUR LA MISE EN TECHNIQUE DISCRETE DES EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE ORANGE SA DANS LE CADRE D'_935

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER DE BRIANÇON

    Finances
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION POUR L'IMPLANTATION DE BORNES SOLAIRES DE RECHARGE ELECTRIQUE SUR LE DOMAINE PUBLIC

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • ACTUALISATION ET CREATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DROITS DE PLACE POUR 2015

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ESF SERRE CHEVALIER-BRIANCON

    Sports
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • REPRISE SUR PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES – CENTRAL PARC NEIGE.

    Finances
    05 novembre 2014
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2015

    Affaires générales
    05 novembre 2014
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