Les délibérations

  • CREATION D'UN POSTE DE RESPONSABLE SERVICE LECTURE PUBLIQUE – CHEF DE PROJET MEDIATHEQUE

    Ressources humaines
    18 décembre 2014
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  • VERT MARINE : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITES 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION AVEC LE CRET

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2014
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  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSTION DE LOCAUX A L'ECOLE ORONCE FINE AU PROFIT DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE – CENTRE SOCIAL (MJC-CS)

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2014
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  • COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE

    Divers
    05 novembre 2014
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS LE CHAMP DE MARS - CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICA_867

    Travaux
    05 novembre 2014
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  • CREATION DE POSTE PERMANENT D'INGENIEUR TERRITORIAL PRINCIPAL

    Ressources humaines
    05 novembre 2014
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS LE CHAMP DE MARS - CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX EP ET BT AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    05 novembre 2014
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  • INSTALLATIONS SPORTIVES : TARIFS DE LOCATIONS 2015

    Sports
    05 novembre 2014
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  • SECOURS SUR PISTES : TARIFS SAISON 2014-2015

    Sports
    05 novembre 2014
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  • CONSTRUCTION D'UN GYMNASE POUR LA CITE MIXTE COLLEGE VAUBAN ET LYCEE D'ALTITUDE - MAITRISE D'OUVRAGE

    Travaux
    05 novembre 2014
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