Les délibérations

  • MÉDIATHÈQUE – VALIDATION DU COÛT DE CONSTRUCTION DE LA MÉDIATHÈQUE ABRITANT UN SERVICE D'ARCHIVES ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • PROLONGATION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CINEMA LE VAUBAN

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES EFFECTUES PAR LE RESEAU DE TRANSPORT URBAIN DE BRIANÇON

    Transports
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • MÉDIATHÉQUE - ÉTUDE ET DIAGNOSTIC DU FONDS ANCIEN DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - DEMANDE DE SUBVENTION

    Culture
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • SINISTRE DU 23 OCTOBRE 2015 - COPROPRIETE « L'ETOILE DE BRIANCON » - PROTOCOLE D'ACCORD

    Finances
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • ACTUALISATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE POUR L'ORGANISATION DES SERVICES DE TRANSPORTS URBAINS DANS LE RESSORT TERRITO_1615

    Transports
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • ARCHIVES - CONVENTION D'APPLICATION ANNUELLE ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES ET LA V_1552

    Culture
    27 avril 2016
    Lire la suite
  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

    Ressources humaines
    27 avril 2016
    Lire la suite
  • ANNULATION DES SUBVENTIONS 2015 ET ACTUALISATION DES SUBVENTIONS 2016

    Finances
    27 avril 2016
    Lire la suite
  • ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 16 AU 23 JUILLET 2016 – CONVENTION DE PARTENARIAT

    Sports
    27 avril 2016
    Lire la suite
  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    27 avril 2016
    Lire la suite
  • CHAMPIONNAT DE FRANCE CADET DE ROLLER-HOCKEY – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A TITRE EXCEPTIONNEL A L'ASSOCIATION « LES BUCHERONS HAUTS-ALPINS ».

    Sports
    27 avril 2016
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page