Les délibérations

  • CREATION D'UN COMITE TECHNIQUE COMMUN ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE C.C.A.S. DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    24 septembre 2014
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  • FESTIVAL ART ET HANDICAP EDITION 2014

    Culture
    24 septembre 2014
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  • FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE DE LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    24 septembre 2014
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  • ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

    Divers
    24 septembre 2014
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  • CREATION D'UN POSTE DE RESPONSABLE MARCHES PUBLICS

    Ressources humaines
    24 septembre 2014
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  • ACTUALISATION POUR 2015 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION_673

    Finances
    24 septembre 2014
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  • ARBRE DE NOËL 2014

    Ressources humaines
    24 septembre 2014
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  • ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA PRISE EN CHARGE DU DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION BRIANCONNAISE AUX CEREMONIES DU 31 A_674

    Finances
    24 septembre 2014
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2014/2015

    Sports
    24 septembre 2014
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  • ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION DE L'OPERATION 100 VILLES, 100 HEROS, 100 DRAPEAUX

    Finances
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT POLE ESPOIRS INTERREGIONAL PACA

    Sports
    24 septembre 2014
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER SEPTEMBRE 2014 D'UN LOGEMENT T4 SIS GS DE LA MI-CHAUSSEE

    Baux et conventions
    16 juillet 2014
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