Les délibérations

  • COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE DES HAUTES-ALPES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 200 EUROS POUR L'ORGANISATION DE _657

    Sports
    16 juillet 2014
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  • FIXATION DU TARIF DE LOCATION AU 1er SEPTEMBRE 2014 ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS A L'ANCIEN TRIBUNAL AU PROFIT DE L_642

    Baux et conventions
    16 juillet 2014
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  • AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL - REMISE GRACIEUSE PARTIELLE POUR LE COMMERCE « LA PETITE GARGOUILLE » PLACE D'ARMES

    Travaux
    16 juillet 2014
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  • PROLONGATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DOMANIALE DU TERRAIN DU PARC DE LA SCHAPPE POUR LE PARC AVENTURE « JUNGLE PARC »

    Baux et conventions
    16 juillet 2014
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – CONVENTION EN PARTENARIAT 2014

    Travaux
    16 juillet 2014
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DOMANIALE DU CHALET SNACK DE LA SCHAPPE

    Sports
    20 juin 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    20 juin 2014
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  • CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

    Commission
    17 juin 2014
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  • CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENTRE LA COMMUNE ET EDSB - RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIC – RUE PASTEUR

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    04 juin 2014
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  • E.D.S.B : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL DE SURVEILLANCE

    Délégation
    04 juin 2014
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  • PROJET URBAIN « CŒUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE –

    Urbanisme
    04 juin 2014
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