Les délibérations

  • FORET COMMUNALE/ONF : INSCRIPTION DE LA PARCELLE N° 18 A L'ETAT D'ASSIETTE 2017

    Urbanisme
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION DE FORFAIT COMMUNAL AVEC L'ECOLE PRIVEE CARLHIAN RIPPERT

    Affaires Scolaires
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • GOURMANDS D'HISTOIRE(S) : PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME DE BRIANÇON SE_1485

    Patrimoine
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • CONTRAT DE DÉPÔT D'ARCHIVES PRIVÉES : REGISTRE DE LA CONFRERIE DES PÉNITENTS DU FONTENIL

    Archives
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JANVIER 2016 D'UN LOGEMENT T4 SIS CONCIERGERIE DES SAGNES ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE

    Baux et conventions
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP/ESPACE VALLEEN – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • DEMANDE DE SUBVENTION : ÉCOLE ORONCE FINE CLASSE DE DECOUVERTE « MUSIQUE ET ENVIRONNEMENT »

    Affaires Scolaires
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • PARTENARIAT EUROPÉEN ERASMUS+ : PROJET « ARBRES D'EUROPE – DE LA FORET AU BOIS ».

    Affaires Scolaires
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2016

    Affaires générales
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DU LYCEE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Sports
    04 novembre 2015
    Lire la suite
  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014.

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page