Les délibérations

  • CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE AK N° 151 - LE SERRE PAIX

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LA BASE PHILIPPE SIMOENS AU PROFIT DU CLUB DE RUGBY DU PAYS BRIANÇONNAIS

    Sports
    23 septembre 2015
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  • ZAC DURANCE : INCORPORATION DES PARCELLES PRIVEES COMMUNALES AR 193, AR 194, AR 195 ET AR 196 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET TRANSF_1412

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2015/2016

    Sports
    23 septembre 2015
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  • CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE E 1544 AU PROFIT D'EDF

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL 2015

    Finances
    23 septembre 2015
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  • DENOMINATION D'UNE RUE : CHEMIN DE PEYRATIER

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • AJUSTEMENT 2015 DE LA PROVISION POUR ADMISSION EN NON-VALEUR

    Finances
    23 septembre 2015
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  • AVENANT AU COMPROMIS DE VENTE CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AL N° 39 ET AK N° 430 PARTIELLES - LOT A5 ZAC CŒUR DE VILLE.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL DU BRIANÇONNAIS A.D.S.C.B. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE

    Finances
    08 juillet 2015
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  • SIGNATURE D'UN CONTRAT DE PRESTATIONS INTEGREES ETUDES ET REALISATION DU NOUVEAU GYMNASE POUR LA CITE MIXTE ZAC CŒUR DE VILLE.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AL343 AU PROFIT DU SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS EAURIGINE

    Sports
    08 juillet 2015
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