Les délibérations

  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Joseph-Chabas /Année scolaire 2022-2023 : « Classe cinéma CM1-CM2 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Budget supplémentaire 2023 - Budget principal

    Finances
    31 mai 2023
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  • Aménagement de la rue Pasteur : constitution d’un groupement de commande avec la SPL ESHD

    Travaux
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Mi-Chaussée /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les CE1 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe RMBS

    Finances
    31 mai 2023
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  • Réalisation d’une fresque au marché couvert – demande de subvention

    Travaux
    31 mai 2023
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  • Avenant à la convention de partenariat avec l’association des Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier Briançon

    Sports
    31 mai 2023
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  • Révision des AP/CP - Budget supplémentaire 2023

    Finances
    31 mai 2023
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  • Actualisation du barème tarifaire : recharge des véhicules électriques & tarif journée pour les parkings Prorel

    Stationnement
    31 mai 2023
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  • Convention avec la C.C du Briançonnais pour la mise à disposition d’équipements sportifs au bénéfice du Centre Social Intercommunal

    Sports
    31 mai 2023
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  • Décision modificative N°1 - Budget annexe / Centre Sportif d'Altitude de Briançon

    Finances
    31 mai 2023
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  • Restauration du fort du Château – demande de subventions

    Patrimoine
    31 mai 2023
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