Les délibérations

  • Mandat spécial / Congrès des Maires – Paris du 22 au 24 novembre

    Ressources humaines
    21 décembre 2022
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  • Rattachement du Centre de loisirs au budget général : rachat de biens au C.C.A.S.

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Mise à disposition de personnel – Convention Ville de Briançon/C.C. du Briançonnais

    Ressources humaines
    21 décembre 2022
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  • Mise à disposition de logements au profit de la SASP Les Diables Rouges/Saison 2022-2023

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Suppression de l’emplacement réservé n°13

    Urbanisme
    21 décembre 2022
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  • Subvention au profit de la SASP Les Diables Rouges / Saison 2022-2023

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Dérogation à la règle du repos dominical

    Affaires générales
    21 décembre 2022
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  • Convention de prestation ponctuelle de service - fourniture de carburant à la C.C. du Briançonnais

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Recensement de la population 2023

    Affaires générales
    21 décembre 2022
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  • Vidéoprotection : demande de financement des travaux / Région SUD + État

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Décision modificative n°4 - Budget principal

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Réhabilitation de la galerie sous chaussée : indemnisation des candidats

    Finances
    21 décembre 2022
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