Les délibérations

  • CESSION AMIABLE DE DEUX LOTS CONSTITUES D'APPARTEMENTS SITUES PAVILLON DU GOUVERNEUR ET APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    27 mai 2015
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mai 2015
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  • PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AYANT POUR OBJET LE TERRA_1096

    Urbanisme
    27 mai 2015
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mai 2015
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE C N° 517 - FONTCHRISTIANE

    Urbanisme
    27 mai 2015
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mai 2015
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  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AM N° 53.

    Urbanisme
    27 mai 2015
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  • SPL AREA-PACA – CONCESSION D'AMENAGEMENT DE LA ZAC CŒUR DE VILLE - EMPRUNT DE 1 500 000 EUROS - GARANTIE PARTIELLE A HAUTEUR DE 40%.

    Finances
    27 mai 2015
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  • CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET RESEAU TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE) POUR LA LIAISON SOUTERRAINE 63 000 VOLTS L'ARGENTIERE - SERRE BARBIN

    Travaux
    27 mai 2015
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  • AMICALE DU 159EME RIA – GROUPE MUSICAL – DEMANDE DE SUBVENTION.

    Divers
    27 mai 2015
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  • LANCEMENT DE L'APPEL A CANDIDATURES POUR LA BIENNALE « ICI ET MAINTENANT ! » EDITION 2016 ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Culture
    27 mai 2015
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  • REALISATION COORDONNEE DE TRAVAUX AVEC LA RBEA : CREATION DE RESEAUX D'EAUX PLUVIALES SEPARATIFS SUR LES CHEMINS DE FONTCHRISTIANE ET DES SALETTES

    Travaux
    27 mai 2015
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