Les délibérations

  • FUSION DES OFFICES DE TOURISME DE BRIANCON ET SERRE CHEVALIER VALLEE

    Office du Tourisme
    12 février 2014
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DES HAUTES-ALPES

    Divers
    12 février 2014
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LES PARCELLES COMMUNALES E N°1707, E N° 1688 ET E N° 2105 AU PROFIT DES PARCELLES PRIVEES E _570

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES – RBEA

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • MODERNISATION ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA TAXE DE SEJOUR APPLICABLE SUR LA COMMUNE DE BRIANÇON A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2014

    Office du Tourisme
    12 février 2014
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2012

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AL N° 39 ET AK N° 430 PARTIELLES - ZAC « CŒUR DE VILLE »

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES – C.I.P.P.A

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • REMPARTS VILLE HAUTE BASTION C13-C14 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    12 février 2014
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  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2012

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • ENGAGEMENT D'UNE DEMARCHE DE LABELLISATION « ECOQUARTIER », DU PROJET URBAIN « CŒUR DE VILLE »

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DE JEUX DU CASINO

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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