Les délibérations

  • COMPTOIR DE VENTE – NOUVEAUX OUVRAGES ET PRODUITS

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • CORPS DE GARDE N°1 DES CORDELIERS – TARIF ET CONVENTION.

    Baux et conventions
    27 mai 2015
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  • MUSEE « TROIS SIECLES DE PRESENCE MILITAIRE EN BRIANÇONNAIS, DE VAUBAN AU 159EME RIA » - CREATION D'UN CONSEIL SCIENTIFIQUE

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AYANT POUR OBJET LE FOYER_1109

    Baux et conventions
    27 mai 2015
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  • URBAN DH – CONVENTION DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • MODERNISATION ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA TAXE DE SEJOUR APPLICABLE SUR LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Office du Tourisme
    27 mai 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LA VILLE DE BRIANÇON ET L'ASSOCIATION DES AMIS DE L'ABBAYE DE BOSCODON.

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • AVENANT CONVENTION LES DECABLES/FESTIVAL ALTITUDE JAZZ 2015

    Culture
    08 avril 2015
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  • ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC – CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Travaux
    08 avril 2015
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES OFFENBACHIADES DU SUD ORCHESTRE DE CHAMBRE DES HAUTES-ALPES

    Culture
    08 avril 2015
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  • CONVENTION DE REFACTURATION PAR LA COMMUNE DE BRIANÇON A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS DE LA POSE DE DISPOSITIFS SEMI-ENTER_1080

    Travaux
    08 avril 2015
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  • AVENANT N°1 A LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC /CINEMA LE VAUBAN

    Culture
    08 avril 2015
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