Les délibérations

  • MODIFICATION DE LA LISTE DES EMPLOIS BENEFICIAIRES D'UN LOGEMENT DE FONCTION

    Baux et conventions
    16 juillet 2014
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  • COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE DES HAUTES-ALPES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 200 EUROS POUR L'ORGANISATION DE _657

    Sports
    16 juillet 2014
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DOMANIALE DU CHALET SNACK DE LA SCHAPPE

    Sports
    20 juin 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    20 juin 2014
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  • CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

    Commission
    17 juin 2014
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    04 juin 2014
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE 30 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DES PARCELLES B 401 ET B 388 ET CESSION - HAMEAU DU FONTENIL

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    04 juin 2014
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  • ECHANGE SANS SOULTE DE 14 PLACES DE STATIONNEMENT AERIEN PUBLIC EN CONTREPARTIE DES PARCELLES PRIVEES AL 477, 460 ET 479 - AVENUE RENE FROGER

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    04 juin 2014
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  • CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENTRE LA COMMUNE ET EDSB - RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIC – RUE PASTEUR

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    04 juin 2014
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