1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 708 M² DU DOMAINE PUBLIC TRAVERSANT LES PARCELLES PRIVEES AB 58, 59 ET 60 ET CESSION A LA FONDATI_697

    Urbanisme
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE-CHEVALIER IMMOBILIER

    Patrimoine
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • ACQUISITION DES PARCELLES C 1526, 1532 ET 1533 - FONTCHRISTIANE

    Urbanisme
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • BASTION ET GALERIE DE LA GRANDE GARGOUILLE PLACE BLANCHARD – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEO-PROTECTION : DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU FIPD

    Urbanisme
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE HAUTE – RESTITUTION D'UNE ECHAUGUETTE - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

    Urbanisme
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • CONVENTION D'OCCUPATION DU SKATE PARK

    Baux et conventions
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • REMPARTS VILLE HAUTE RESTAURATION MURS JARDIN DU GOUVERNEUR - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    24 septembre 2014
    Lire la suite

  • CLASSE DE DECOUVERTE "ARTS DU CIRQUE" - ECOLE JOSEPH CHABAS - DEMANDE DE SUBVENTION

    Affaires Scolaires
    16 juillet 2014
    Lire la suite

  • TOITURE EGLISE DES CORDELIERS – RESTAURATION : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    16 juillet 2014
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page